Dans le cadre des actions que vous menez en matière d’accompagnement des entreprises, que ce soit dans la phase de création ou dans la phase de développement, une question vous reviendra souvent aux oreilles : quelles sont les aides dont peuvent bénéficier les entreprises ?
Loin de nous l’idée de faire de vous de savants connaisseurs du catalogue d’aides possibles, nous avons choisi de consacrer une journée pour vous faire comprendre la mécanique des aides allouées aux entreprises.
Entourés d’un avocat et d’un agent de collectivité, nous reverrons le cadre règlementaire et juridique au niveau communautaire et national. Une part importante de la formation sera consacrée à l’analyse du dispositif auvergnat. Nous terminerons en prenant un peu de recul en étudiant le rôle des institutions nationales par rapport à l’Union Européenne pour comprendre et anticiper les risques de contentieux possibles.
A l’issue de cette formation, vous connaîtrez non seulement le cadre général, les potentialités des dispositifs en Auvergne, mais vous connaîtrez également les limites et les pièges à éviter…
Rendez-vous le 10 juin 2010 à Vichy.
Session animée par AgroParisTech ENGREF
